UNIVERSITE DE MONTPELLIER, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel BIOMOUV, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4275937
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2026
Présentation de la marque Télé-Mouv
Déposée le 30 mai 2016 par UNIVERSITE DE MONTPELLIER et la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMOUV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Télé-Mouv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Les déposants sont UNIVERSITE DE MONTPELLIER, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 163 rue Auguste Broussonnet - 34090 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMOUV domicilié(e) Cap Omega, Rond Point Benjamin Franklin, CS 39521 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. LESIRE Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.
La marque Télé-Mouv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE DE MONTPELLIER, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 163 rue Auguste Broussonnet - 34090 - MONTPELLIER - France - SIREN 1
BIOMOUV, Société par Actions Simplifiée - Cap Omega, Rond Point Benjamin Franklin, CS 39521 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 5
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. LESIRE Denis - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Appareils et instruments destinés à la science, à la recherche scientifique ; appareils et instruments de mesure ; appareils et instruments d'imagerie ; ordinateurs, imprimantes, logiciels et programmes enregistrés à usage médical, pour la mise en pratique et l'enseignement de la télé médecine ; appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ou des images ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; kits (instruments) de diagnostic pour des tests à usage médical ; appareils et instruments de diagnostic et de soin médical ; appareils radiologiques pour le diagnostic et à usage médical appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de massage ; appareils orthopédiques ; appareils de rééducation physique à usage médical ;
Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télémédecine ; informations en matière de télécommunication appliquée aux soins médicaux à distance ; services de téléconférences ; transmission de fichiers numériques de données médicales ;
Services d'enseignement et d'éducation dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic ; tenue de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers concernant la médecine à distance, à l'attention des médecins et des auxiliaires de santé ; services de formation dans le domaine de la télémédecine ;
Services de recherche et développement de programmes d'ordinateur pour la pratique à distance de la médecine ; services de conseils en matière de recherche chimique ; services de conseils en matière de découverte et d'évaluation de médicaments et de composés possédant des propriétés diagnostiques ; services de diagnostic médical ; services d'analyse scientifique ; services de recherches biotechnologiques ; services de conseils dans tous les domaines précités ;
Services de conseils en matière de recherche pharmaceutique et médicale ; services de conseils en matière d'imagerie médicale et diagnostique ; services d'informations médicales ; services de conseils en matière de propriétés diagnostiques, prophylactiques et thérapeutiques ; services d'imagerie médicale ; consultation en matière de pharmacie ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; location d'équipements médicaux ; assistance médicale ; services de santé ; services de télémédecine, de télésanté, de santé mobile.
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